Les fermes marines, Brétignolles-sur-Mer 85470

Règlement intérieur des fermes marines

Règlement intérieur des Fermes marines

Règlement intérieur les fermes marines
Règlement intérieur des Fermes marines

REGLEMENT INTERIEUR « LES FERMES MARINES »


ANIMAUX

Les chiens ne doivent pas divaguer seuls mais être tenus en laisse, leurs déjections ramassées afin de respecter la propreté de la résidence, les occupants du site et les employés des espaces verts.


BARBECUE

Les barbecues ne sont pas autorisés sur les pelouses et à l’extérieur des patios afin d’éviter les gènes occasionnées par les fumées et préserver tous risques d incendie.


PELOUSES

Le camping est interdit sur les pelouses ainsi que les séchoirs à linges.
Les pelouses et espaces verts ne sont pas des places de parkings.


CIRCULATION

La vitesse est réglementée à 20 km/h pour la sécurité de tous, en particulier
les cyclistes et piétons.


STATIONNEMENT

Respecter les emplacements prévus, le numéro de parking correspondant au numéro de la maison. Pour les véhicules supplémentaires et remorques, utiliser les parkings visiteurs. Les pelouses et espaces verts ne sont pas des places de parkings.


CAMPING-CAR

Le raccordement entre un camping-car et une ferme est interdit. Leur stationnement est autorisé sur la place de parking uniquement à condition que le véhicule ne dépasse pas de l’emplacement, sinon il devra être stationné sur le parking visiteur.


ORDURES MENAGERES

Les sacs plastiques sont à utiliser par mesure d’hygiène. Bien respecter les différents containers pour trier vos déchets.


ENCOMBRANTS

Il est interdit de mettre des déchets verts et objets encombrants dans les containers ou sur les plateformes poubelles. La déchetterie située dans la zone artisanale du Peuble à Brétignolles est à votre disposition
(tel: 0800 80 58 36)


BALLONS 

Les jeux de ballons sont prévus sur les vastes espaces verts. Ne pas jouer près des maisons afin d’éviter tous désagréments.


PETARDS ET FEUX D’ARTIFICE

Les pétards, feux de Bengale et feux d’artifice sont interdits au sein
de la résidence afin de respecter la tranquillité des occupants et éviter tous risques d incendie


PISCINE et TENNIS

Voir le règlement intérieur spécifique à la piscine.
Pour le tennis, le port de chaussures type Tennis est obligatoire. Les joueurs doivent apposer leur carte à l’entrée du court, et maintenir la porte fermée pendant leur partie.


FACADES ET VOLETS

Article 12 du Règlement de copropriété : « Chaque copropriétaire pourra modifier comme bon lui semblera la disposition intérieure de ses locaux. Mais, pour la bonne harmonie de la copropriété, il ne devra en rien faire qui puisse changer l’aspect général de cette dernière. En particulier les portes d’entrée, fenêtres et volets devront conserver leurs formes et couleurs. Le tout devra être entretenu en parfait état aux frais de chaque propriétaire »


A afficher dans votre ferme marine


Règlement émis par LE CONSEIL SYNDICAL et LE SYNDIC

MAJ le 22/08/2018

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